Ce site est la propriété exclusive du partenariat Assurances sans frontières/MBS - 5 voie des flamants roses. Résidence les flamants roses– A701 - 66140 CANET-PLAGE. ORIAS 07 028 975, seuls habilités à utiliser les droits de propriété
intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, notamment marques,
modèles, droits d'auteur et droit à l'image, à titre originaire ou par
l'effet d'une autorisation expresse.
L'accès au site ainsi que l'utilisation de son contenu sont soumis
aux conditions d'utilisation décrites ci-après.
Propriété intellectuelle
Le Code de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement,
les traités et accords internationaux comportant des dispositions
relatives à la protection des droits d'auteurs, interdisent, quel
que soit le procédé utilisé, intégralement
ou partiellement, la représentation ou la reproduction de nos pages,
pour un usage autre que privé ou la modification sans l'autorisation
expresse de l'auteur ou de ses ayants cause. La loi N° 98-536 du 1er
juillet 1998 relative aux bases de données n'accorde aucune exception
de copie privée.
Confidentialité et respect des données relatives
à la vie privée
Conformément à l'article 34 de la loi Informatique et Libertés
N° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d'un
droit d'accès de rectification et de suppression des données
nominatives vous concernant.
vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à Assurances sans
frontières.
Pour bien connaitre vos droits ainsi que les enjeux et problématiques
d'internet en matière de confidentialité des données,vous
pouvez consulter le site web de la cnil http://www.cnil.fr
Liens vers d'autres sites
Le site MBS-santé peut
proposer des liens depuis son site vers d'autres sites affiliés
et non-affiliés. Ces sites sont indépendants, MBS n'édite pas et ne contrôle pas ces sites.
Dès lors, MBS Assurance ne
saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs
publicités ou tous éléments ou services présentés
sur ces sites. Les sites affiliés ou non-affiliés sont soumis
à leurs propres conditions d'utilisation et de protection des données
personnelles.
Utilisation de cookies
Les cookies sont des petits fichiers d'informations qu'un site Web peut
envoyer sur le disque dur d'un ordinateur personnel pour ensuite en retrouver
la trace. Les cookies ne sont pas utilisés sur ce site mais peuvent
l'être par des sites auxquels donne accès notre site.
QUI CONTACTER EN CAS DE RECLAMATION
Toute réclamation doit etre adressée prioritairement à
MBS - 5 voie des flamants roses. Résidence les flamants roses 66140 CANET-PLAGE. ORIAS 07 028 975
Si un désaccord subsiste vous avez la possibilité
de vous adresser à l'autorité de controle de l'assurances
et des mutuelles (ACAM,61 rue Taitbout 75436 paris Cédex 09. Tel
01 55 50 41 41)
MBS - 5 voie des flamants roses. Résidence les flamants roses - 66140 CANET-PLAGE est immatriculée à l’ORIAS sous n° 07 028 975 (Organisme pour le Registre des Intermédiaires en Assurances) qui assure la gestion du registre. Consultable sur le site www.orias.fr
Garanties financières et assurance de responsabilité professionnelle
conformes aux articles L 530-1 et L 530 -2 du code des assurances.
|
